portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 2 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
9 résultats pour la valeur "21/05/2013" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 2 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du Centre d'Accueil et de Rencontre pour Adultes Handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 l'Association "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Les Sources" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 1 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du Service d'Accueil Familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin